Présentation du fonds

• Modalités d'entrées

  Les atlas livrés depuis 2008 ont été commandés à un prestataire (FCA-SIG) par les Archives départementales de la Haute-Savoie dans le cadre d'un marché public financé par le Conseil général de la Haute-Savoie. Ceux de la période antérieure avaient été financés par l'Assemblée des pays de Savoie...

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  Les atlas livrés depuis 2008 ont été commandés à un prestataire (FCA-SIG) par les Archives départementales de la Haute-Savoie dans le cadre d'un marché public financé par le Conseil général de la Haute-Savoie. Ceux de la période antérieure avaient été financés par l'Assemblée des pays de Savoie (APS).

   

• Présentation du contenu

  Ces atlas ont été réalisés par Dominique Barbero à partir du dépouillement des plans cadastraux sardes du XVIIIe siècle (couramment appelés mappes) et des documents écrits correspondants (registres de tabelles, livres de géométrie, livres des numéros suivis, livres d'estime, livres de...

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  Ces atlas ont été réalisés par Dominique Barbero à partir du dépouillement des plans cadastraux sardes du XVIIIe siècle (couramment appelés mappes) et des documents écrits correspondants (registres de tabelles, livres de géométrie, livres des numéros suivis, livres d'estime, livres de calculation, registres de tabelle préparatoire, cahiers des cottets à griefs) conservés aux Archives départementales de la Haute-Savoie dans la sous-série 1 C.

   

• Mode de classement

  Classement alphabétique par nom de l'ancienne paroisse ou communauté. La cote de la mappe dont les photographies ont servi au dépouillement est rappelée pour chaque atlas.

• Modalités de reproductions

  La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion...

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  La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  - IR 32 : répertoire de la sous-série 1 C d, Sabine MACIOL, 1993. (Pour les mappes, livres cadastraux et tabelles)

  - IRE 128 : répertoire des mappes conservées aux Archives départementales de la Savoie.

• Bibliographie

  - BRUCHET, Max. "L'ancien cadastre de Savoie". Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 1988. [cote Bib 6225]

  - CHANAL, "A propos du cadastre sarde" dans Revue savoisienne, 1953, p. 31-41. [PER 1391]

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2253 W + numéro d'article.